MENTIONS LEGALES

Le site www.ksl-living.fr (ci-après le « Site »), est exploité par la SAS KSL, exploitant son activité sous l’enseigne KSL LIVING (ci-après dénommée « KSL LIVING »), au capital de 20.000 €, immatriculée au RCS de LYON, sous le n° 801 941 774 dont le siège social est sis 107, cours Richard Vitton – 69003 LYON.

Contacts :

Service Client

Adresse postale : 107, cours Richard Vitton - 69003 LYON

Tél : 04 82 53 54 81.

Le Directeur de publication du Site est Stéphanie LAMURE.

Le Site est hébergé par la société OOWORX SAS, 123 Rue Denfert-Rochereau Noisy-Le-Sec, 93130 , SIREN : 789 962 446 - contact@ooworx.com - 08 11 38 13 21

 

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du Visiteur et de l’Utilisateur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Description du site


KSL LIVING est une société exploitant une activité de vente de produits et meubles de décoration.

Elle édite à ce titre le Site www.ksl-living.fr, site de commerce électronique, permettant aux Utilisateurs de commander les produits qu’elle propose à la vente.

Les conditions de l’offre de KSL LIVING proposée sur le Site sont précisément détaillées sous les Conditions Générales de Vente de KSL LIVING.

Pour toute question sur les produits proposés à la vente par KSL LIVING, les Visiteurs et Utilisateurs sont invités à contacter KSL LIVING aux coordonnées figurant en tête des présentes.

Accès et disponibilité


L’accès au Site est libre, et assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’évènements hors du contrôle de KSL LIVING, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.

L’accès au Site est réservé à un usage strictement personnel. Le Visiteur et l’Utilisateur s’engagent à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires.

Afin d’assurer un service de qualité, KSL LIVING se réserve en outre des périodes de maintenance, de réactualisations ou d’interventions techniques, susceptibles d’entraîner une coupure d’accès au Site.

Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, KSL LIVING ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Responsabilité


KSL LIVING s'efforce d'offrir aux Utilisateurs et aux Visiteurs, sur le Site, l'information la plus fiable et qualitative qui soit.

KSL LIVING ne garantit pas cependant l'exactitude, l’actualité et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site, ni la conformité de ladite information avec l'utilisation que souhaite en faire l'Utilisateur.

En conséquence, l'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

KSL LIVING ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs, les Visiteurs, ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.

KSL LIVING n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

Les Utilisateurs sont entièrement responsables du contenu qu'ils saisissent (notamment pour certains formulaires par exemple) et s'engagent à respecter tous les règlements et toutes les lois françaises et internationales, notamment mais non exhaustivement, en matière de diffamation, d'atteinte aux bonnes mœurs, de protection de l'enfance, de pornographie ou d'information à caractère violent, xénophobe ou raciste. KSL LIVING réserve le droit d'interdire le traitement de ce contenu si elle juge celui-ci non conforme ou contrevenant aux dispositions des règlements et lois en vigueur.

Propriété Intellectuelle


Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, photographies, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du Site figurant sur le Site sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à KSL LIVING ou à des tiers ayant autorisé KSL LIVING à les exploiter.

KSL LIVING, en sa qualité d'éditeur du Site, consent à l'Utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.

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Cookies


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Confidentialité et données personnelles


Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la décision de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) du 10 juillet 2006 de supprimer l’obligation de déclaration de site Internet au profit de la procédure de déclaration des traitements associés audit site, KSL LIVING a déclaré auprès de la CNIL son fichier clients/prospects.

Les Utilisateurs disposent, conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification, de rectification et de suppression de celles-ci.

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KSL LIVING conserve les données personnelles des Utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.